Conseil Municipal du 24 janvier 1969




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W184 Page 067Séance du 24 janvier 1969|-|Secteur nord de Chelles - demande de création d'une zone d'aménagement concerté - Registre 21W184 Page 067 - Délibération
21W184 Page 068Demande d'utilisation du centre culturel|-|Heures d'ouverture du bureau de poste des coudreaux - avis du Conseil Municipal |-|Rénovation urbaine - poursuite de la procédure d'expropriation 4ème tranche|-|Concessions de logements par nécessité de service|-|Attribution de vêtements de travail aux moniteurs d'éducation physique dans les écoles - Registre 21W184 Page 068 - Délibération
21W184 Page 069Recrutement d'un appariteur supplémentaire|-|Personnel communal - modification de l'échelle indiciaire de la mécanographe|-|Sapeurs pompiers - transformation d'emploi|-|Ouverture de crédits|-|Aménagement du stade de la Moue Brossard - vote d'emprunt - Registre 21W184 Page 069 - Délibération
21W184 Page 070Approbation de polices d'assurances|-|Rétrocessions de concessions funéraires - Registre 21W184 Page 070 - Délibération
21W184 Page 071Couverture du rû du Clos Fleuri - approbation d'un marché de gré à gré|-|Tarif de creusement des fosses au cimetière - Registre 21W184 Page 071 - Délibération
21W184 Page 072Travaux de V.R.D. à la cité scolaire - approbation d'un constat d'architecte|-|Pose d'une canalisation d'alimentation en eau Grande Avenue|-|Indemnité de l'Inspecteur sanitaire des denrées alimentaires - Registre 21W184 Page 072 - Délibération
21W184 Page 073Réquisition de logement - indemnité d'occupation|-|Acquisition d'un terrain pour agrandissement de la Place des Martyrs de Chateaubriand|-|Echange de terrains à la suie de la construction de l'Ecole maternelle Calmette|-|Traité constitutif du C.E.S. de la Villeneuve - Registre 21W184 Page 073 - Délibération
21W184 Page 074C.E.S. de la Villeneuve demande de matériel scientifique|-|Colonie de vacances Saint Jean d'Aulps - approbation d'un contrat d'entretien des bruleurs|-|Construction du centre culturel - approbation de marchés de gré à gré|-|Missions|-|Admission en non valeurs de produits irrécouvrables - Registre 21W184 Page 074 - Délibération
21W184 Page 075Taxe sur les spectacles - appareils automatiques|-|Approbation des cahiers des charges pour adjudication des fournitures scolaires pendant l'année 1969-1970|-|Construction du foyer de jeunes de la Grande Prairie|-|Aménagement des abords du centre culturel|-|Etablissement d'un nouveau fichier électoral - Registre 21W184 Page 075 - Délibération
21W184 Page 076Etablissement classé - avis du Conseil Municipal|-|Stationnement sur trottoirs, avenue de la Résistance et du Maréchal Foch|-|Demande d'installation d'un guichet annexe des P. et T. dans le quartier sud de Chelles|-|Fourniture d'appareils pour éclairage public - approbation d'un marché de gré à gré|-|Installation de l'éclairage public le long de la RN34 entre Chelles et Brou - approbation d'un marché de gré à gré - Registre 21W184 Page 076 - Délibération
21W184 Page 077Attribution de primes de technicité à certains agents des services techniques communaux|-|Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W184 Page 077 - Délibération